vetsuture sutures chirurgicales vétérinaires

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont la société Noévia SAS est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du dit site ayant été assurés par la société Noévia SAS elle-même. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Noévia SAS ou de tiers ayant autorisés Noévia à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Noévia, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

Données personelles et autres données

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc., et pour vous envoyer la future Newsletter VetSuture (lettre d'information électronique). Elles sont exclusivement destinées à Noévia, à ses filiales ou aux membres de son réseau commercial à des fins d'enquêtes, d'analyses, de communications institutionnelles ou, si vous en êtes d'accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par Noévia, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi '' Informatique et Libertés '' numero 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d'un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier ou par email. En ce qui concerne la Newsletter VETSUTURE vous pourrez bien entendu mettre fin à votre abonnement à tout moment. Site web déclaré à la CNIL sous le numéro (en cours).

Marques

Noévia, oxybox, VetSuture, PGA et PDX sont des marques déposées en France et/ou dans d'autres pays propriété ou sous licence de Noévia SAS. Les marques citées dans ce site web appartiennent à leur propriétaire respectif.


Site web version 2.21 - 2004-2014